Loomio
Fri 30 Apr

AG permanente : nouveau projet associatifs, statuts, adhésion, etc.

MB
Myriam Bouré Public Seen by 45

Mise à jour 07/04/2021: suite aux retours sur le framadate, le temps d'échange par visioconférence sur le nouveau projet associatif et les autres sujets évoqués dans ce fil de discussion aura lieu le lundi 17 mai de 12h à 14h, ici : https://zoom.us/j/98685178061?pwd=WTgxeFlDdjhadVdzK3YzU1Z0a0MxUT09 (ID de réunion : 986 8517 8061 / Code secret : 371485). Vous pouvez aussi participer par téléphone au +33 1 8699 5831.


Bonjour à tous !

Cela fait un an que CoopCircuits a été créé. Il nous a fallu un peu de temps pour séparer les projets et construire les équipes des deux côtés. Ce post vise à faire le point sur les évolutions de l’année côté association et les propositions pour l’avenir !

Nous avons synthétisé l’année écoulée dans nos deux documents bilans annuels :

Vous pouvez en prendre connaissance, ils vous seront utiles pour le consentement que nous vous demanderons sur la validation des comptes de l’association :-)

Et ci-dessous, les propositions point par point pour structurer la suite du projet associatif. Pour vous permettre de voir concrètement ce que nous proposons, nous avons intégré tout ça dans la nouvelle version du site internet, pour que vous voyiez la cohérence de l’ensemble. Mais nous n’avons pas communiqué, nous voulons d’abord échanger avec vous pour voir si cette direction vous semble bien alignée :-)

Nous vous proposons un temps d’échange par visioconférence pour discuter de tout ça, avant de lancer des propositions formelles sur ce fil pour valider par consentement un certain nombre de décisions le lundi 17 mai de 12h à 14h, ici : https://zoom.us/j/98685178061?pwd=WTgxeFlDdjhadVdzK3YzU1Z0a0MxUT09 (ID de réunion : 986 8517 8061 / Code secret : 371485). Vous pouvez aussi participer par téléphone au +33 1 8699 5831.

1- Le nouveau projet associatif


Nous proposons de repositionner l’association comme une espace ressources pour toutes celles et ceux qui portent un projet de circuit court, que ce soit au lancement (comment se lancer, besoin d’inspiration, questions précises sur certains points) ou plus tard dans la vie du projet sur des problématiques spécifiques. 

On trouve au sein de l’association, sur son nouveau site internet, des réflexions de fond sur les circuits courts, des analyses, la documentation de cas d’études inspirants, des guides méthodologiques sur les problématiques concrètes rencontrées par les circuits courts, des informations sur les outils opérationnels “open source” (notamment sur le logiciel libre OFN, mais aussi le standard numérique Data Food Consortium, ou d’autres logiciels libres utiles aux circuits courts), etc. Donc des “contenus”

Mais on y trouve aussi du soutien humain, par l’équipe de l’association (cf plus loin, on va vous présenter Clémence et Samuel !), par des pairs (autres porteurs de circuits courts) et par des experts (les réseaux autour de l’association), pour trouver ensemble des réponses aux problématiques qui se posent pour les uns ou les autres. En somme, un réseau de mise en relations autant qu’une communauté apprenante

> Nous vous proposons de consulter la raison d’être et les valeurs sur le site internet.

2- Le modèle économique


Le modèle économique de l’association repose pour l’instant sur des subventions (La Fondation MACIF a soutenu l’association à hauteur de 70K€ en juillet dernier), et des dons. Il est possible qu’à l’avenir nous proposions pour ceux qui le souhaitent des accompagnements spécifiques plus poussés qui feraient l’objet d’un devis. Pour l’instant, nous pensons proposer à tout porteur de projet qui le souhaite un accompagnement de base gratuit. Si ça devait aller plus loin, nous devrons voir au cas par cas, nous pourrons en reparler quand nous serons confrontés à la situation. Peut-être resterons-nous simplement sur un modèle de don libre.

3- Les règles d’adhésion


En lien avec ce modèle économique, nous proposons un système d’adhésion “illimité” : on adhère une fois, et on reste adhérent jusqu’à ce qu’on démissionne. Nous désolidarisons l’adhésion de la cotisation, et invitons chaque adhérent à verser une cotisation annuelle d’un montant libre. Lorsqu’un porteur de projet  bénéficie du soutien de l’association, nous l’invitons aussi à faire un don. Il n’est pas nécessaire d’être adhérent pour bénéficier des services d’accompagnement de base de l’association, nous souhaitons rester sur une logique de “don du coeur”, dans la confiance que ceux qui recevront ce soutien contribueront aussi, faisant tourner le cercle de la générosité.

4- Modifications des documents de gouvernance


Nous souhaitons rester sur un principe de statuts qui disent le minimum, et renvoient vers une charte et des documents annexes, hébergés sur Loomio, que nous pouvons aisément  modifier au fil de l’eau.

Du fait des changements proposés ci-dessus, nous proposons de modifier les documents de gouvernance suivants (les modifications ont été apportées aux documents en vigueur en mode “suivi des modifications” pour vous permettre de bien voir les changements proposés) :

Nous proposons principalement une reformulation de l’objet de l’association et quelques ajustements mineurs (changement de siège, reformulations pour clarifier quelques termes).

Le nouvel objet proposé est :

L’association a pour but de soutenir la transition vers un système alimentaire décentralisé, collaboratif, durable, au service de ceux qui produisent et se nourrissent. 

Pour ce faire l’association entend :

  • produire et diffuser des outils et connaissances “open-source” utiles au développement (création, gestion, diffusion) des circuits courts alimentaires ;

  • soutenir, fédérer, animer une communauté apprenante d’organisateurs de circuits courts, en lien avec les autres acteurs de l'écosystème. 

Par souci de simplicité, nous proposons aussi de déplacer le siège social de l’association chez Myriam Bouré, 92 calade des fontaines, 26400 Autichamp.

  • Charte :

https://docs.google.com/document/d/1YeT0TxH9gHoP5z3aUOJRMdN27V-pwhA5BjE1tQbAFRE/edit

Nous proposons une reformulation assez importante pour clarifier et expliquer les nouvelles règles d’adhésion et de cotisation. Nous ouvrons aussi dans la charte la possibilité pour l’association de facturer des prestations d’accompagnement ou de formation.

  • Définition du membre contributeur actif :

https://docs.google.com/document/d/173YAV2CsrZOcnn2J2YqZJYz0Q9rybstjX7GNqd0V6dA/edit

Ici aussi, une grosse reformulation, car la nature des contributions avec la sortie de l’activité de plateforme change beaucoup.

  • Processus de prise de décision :

https://docs.google.com/document/d/1ZhlDhV_mjMOj-kFE0vJMC8b09VaEJC3JR6SlLzOLuTE/edit#

Modifications de formulations mineures pour clarifier certains points qui nous semblaient peu clairs à la relecture.

5- La liste des membres du bureau collégial


Cette liste est composée de membres contributeurs actifs volontaires pour y figurer. Nous avons ajouté dans la définition du membre contributeur actif une obligation d’adhésion, donc d’être déjà officiellement membre de l’association. 

Le collège est aujourd’hui composé de :

  • François Poisbeau

  • François Turbelin

  • Rachel Arnould

  • Myriam Bouré

  • Mélanie Ponson

Ainsi deux questions se posent 

  • Ces membres restent-ils “contributeurs actifs” au sens de la nouvelle définition ? Je pense que oui, car nous avons inclus une notion de “participer aux réflexions sur la gouvernance, etc.” François Poisbeau reste réactif sur ces sujets. François Turbelin continue d’aider dès que besoin, sur le site de l’asso, etc. Rachel continue de faire le lien avec OFN global sur tous nos sujets. Mélanie a mené en juillet dernier la demande de subvention auprès de la MACIF, que nous avons obtenue. Et moi-même comme vous pouvez le voir je reste active :-)

  • Pour rester membre du collège il faudra donc que ceux qui souhaitent y rester adhèrent à l’association :-)

>>> Pour les concernés, voulez-vous rester dans le bureau au vu de ces éléments ?
>>> D’autres contributeurs actifs souhaitent-ils rejoindre le bureau collégial ?


6- Validation des comptes et affectation du résultat de l’année


Comme tous les ans, dans le cadre de cette AG permanente en ligne, nous allons vous demander lors des temps de décision par consentement de valider les comptes et d’affecter le résultat, positif cette année à hauteur de 92596.41€, au report à nouveau. En effet, ces fonds vont continuer à être utilisés sur 2021 pour les projets auxquels ils ont été affectés.

7- Validation des rémunérations des contributeurs réguliers


Depuis Septembre, Clémence Berlingen et Samuel Feller ont rejoint l’équipe de l’association chacun 2 jours par semaine. Ils sont rémunérés grâce au financement obtenu de la Fondation MACIF. Dans la foule des urgences à gérer, entre la séparation des entités, et les aléas politico-sanitaires, nous n’avons pas pris le temps de vous les présenter ni de valider leurs rémunérations, comme nous l’avions fait jusqu’à présent, pour Rachel et moi.

Un petit bilan donc des rémunérations perçues par chaque contributeur :

  • Nous sommes partis sur une base de rémunération de 500€ TTC facturé mensuel pour une base de travail d’1j par semaine (nous sommes encore pour l’instant tous.tes indépendant.e.s, et pour l’instant personne ne souhaite se salarier via l’association). Ce qui équivaudrait à un coût salarial chargé pour l’association de 2500€ mensuel, pour un salaire net d’environ 1575€. Cela équivaudrait dans un monde salarié à un salaire assez modeste, mais nous essayons de contrebalancer cela en inventant des politiques sociales internes, comme des congés payés (5 à 8 semaines non travaillées par an en tant qu’indépendants mais facturées à l’association).

  • Clémence et Samuel travaillent chacun sur une base 2 jours / semaine, sur la production de contenus et l'accompagnement, et Rachel et moi-même, sur une base 1 jour / semaine, Rachel sur le développement d’outils libres adaptés aux besoins des circuits courts (notamment le logiciel Open Food Network, porté par la communauté) et moi-même sur de la production de contenu et autres tâches administratives.

  • Nous comptons recruter encore une personne sur min 3 jours / semaine sur la production de contenus, la communication, le montage du programme de formation / incubation, et une autre sur le développement des outils libres, sur min 2 jours / semaine. Nous préciserons cela dans un post dédié le moment venu.

Échanger ensemble sur ce nouveau projet associatif !

Pour échanger sur tout ça avant de lancer les votes par consentement sur les différents points mentionnés, et obtenir vos retours sur le nouveau positionnement de l’association, nous vous proposons un temps d’échange par visioconférence le lundi 17 mai de 12h à 14h, ici : https://zoom.us/j/98685178061?pwd=WTgxeFlDdjhadVdzK3YzU1Z0a0MxUT09 (ID de réunion : 986 8517 8061 / Code secret : 371485). Vous pouvez aussi participer par téléphone au +33 1 8699 5831.

Vous pouvez aussi bien sûr réagir en répondant à ce fil de discussion !

JB

Jean-Baptiste Bellet Tue 4 May

Merci beaucoup pour ce post très détaillée @Myriam Bouré !

Cela fait quelques temps que je me pose la question d'adhérer à l'association, je pense que cela aurait du sens : malheureusement, je ne sais pas quel pourrait être mon niveau d'implication ; j'ai peur de m'éparpiller, et je sais que j'ai du mal à gérer !

MB

Myriam Bouré Fri 7 May

C'est déjà vendredi on a dit qu'on annonçait la date du temps d'échange en visio cette semaine, alors vous pouvez noter dans vos agendas le lundi 17 mai de 12h à 14h !

Voilà le lien pour participer à ce temps d'échange sur le nouveau projet associatif et les autres sujets évoqués dans ce fil de discussion : https://zoom.us/j/98685178061?pwd=WTgxeFlDdjhadVdzK3YzU1Z0a0MxUT09

ID de réunion : 986 8517 8061 / Code secret : 371485

Vous pouvez aussi participer par téléphone au +33 1 8699 5831

Nous soumettrons les propositions au consentement après ce temps d'échange, éventuellement amendées selon les retours.

A très vite !

MB

Myriam Bouré Fri 7 May

@Jean-Baptiste Bellet merci de ton retour ! C'est vraiment comme tu le sens pour l'adhésion à l'association, tu peux aussi adhérer pour soutenir plus généralement le projet, et suivre l'avancement des activités, même si tu as peu de temps pour participer concrètement. Et puis en fait tu contribues déjà puisque tu contribues aux développements du logiciel libre Open Food Network, qui est un des communs auxquels l'association Open Food France contribue à développer au service de l'écosystème :-) On va attendre les retours sur le process proposé pour lancer les adhésions officielles de toute façon ça te laisse un peu de temps pour voir si ça fait sens pour toi !

MB

Myriam Bouré started a proposal Tue 8 Jun

Résolution 1 : validation du projet associatif et modifications des documents de gouvernance Closed Mon 21 Jun

L’Assemblée générale, après avoir eu l’espace et le temps pour discuter du nouveau projet associatif, et après avoir consulté la proposition de formulation de la raison d’être et des valeurs sur le site internet de l’association, valide la nouvelle version des statuts de l’association, accessible sous ce lien : https://docs.google.com/document/d/1eSMO8IuMIvzu1grWhkayto2H4K4U86G8WAfTbOs1thM/edit?usp=sharing.

L’Assemblée générale donne tout pouvoir aux membres du bureau collégial pour effectuer les formalités liées au dépôt de ces nouveaux statuts.

-------

[Il est rappelé que ces statuts font référence à la Charte de l’association, accessible sous ce lien, dont une nouvelle version est soumise au consentement des membres. La nouvelle version de cette charte prévoit notamment de nouvelles règles d’adhésion. Cette Charte fait elle-même référence au Processus de prise de décision (accessible sous ce lien) et à la définition du membre contributeur actif (accessible sous ce lien). Ces deux documents ont également été modifiés et sont soumis au consentement des membres.]

Agree - 8
Abstain - 0
Disagree - 0
Block - 0
8 people have voted (15%)
MB

Myriam Bouré started a proposal Tue 8 Jun

Résolution 2 : validation des comptes 2020 Closed Mon 21 Jun

L’Assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport financier et du rapport moral, ainsi que des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2020, approuve les termes desdits rapports et les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2020 faisant apparaître un résultat excédentaire de 92 596.41 euros.

L’Assemblée générale confirme l’affectation du résultat excédentaire de 92 596.41 euros de l’exercice clos au 31 décembre 2020 au compte « report à nouveau », portant le solde de ce compte à 100 479.22 euros.

L’Assemblée générale donne aux membres du bureau collégial quitus entier et sans réserve de leur gestion au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2020.


[Pour rappel le résultat excédentaire s’explique par l’obtention de deux nouvelles subventions de la Fondation Daniel & Nina Carasso (50K€) et de la Fondation MACIF (70K€) perçues en cours d’année et couvrant des activités de 2020 et 2021.]

Agree - 8
Abstain - 0
Disagree - 0
Block - 0
8 people have voted (15%)
MB

Myriam Bouré started a proposal Tue 8 Jun

Résolution 3 : validation du nouveau bureau collégial Closed Mon 21 Jun

Comme prévu aux statuts de l'association (https://drive.google.com/open?id=0B_HDFsX1e_2VTldFaU9pUEJSakU) "les membres contributeurs actifs qui le souhaitent peuvent figurer sur la liste des membres du bureau collégial déposée en préfecture".

Il y a aujourd'hui 6 personnes sur la liste du collège:

  • Myriam Bouré (production de contenus)

  • François Poisbeau (coordinateur des circuits courts Micromarché et La Grande Barge)

  • François Turbelin (contribution au logiciel libre Open Food Network)

  • Rachel Arnould (contribution à la coordination d’Open Food Network global)

  • Mélanie Ponson (a contribué à la stratégie, moins active aujourd’hui)

  • Guillaume Haelewyn (agriculteur et organisateur de circuits courts - Jardin de deux’main)

Compte tenu de la liste actuelle des contributeurs actifs précisée ici : https://forums.openfoodfrance.org/t/les-roles-et-contributeurs-actifs/62, l'Assemblée Générale valide la liste suivante des membres du nouveau bureau collégial :

  • Myriam Bouré (production de contenus)

  • François Turbelin (contribution au logiciel libre Open Food Network)

  • Rachel Arnould (contribution à la coordination d’Open Food Network global)

  • Guillaume Haelewyn (agriculteur et organisateur de circuits courts - Jardin de deux’main)

[Il est rappelé que ce bureau collégial n'a en fait pas vraiment de pouvoirs, vu que les décisions sont prises par consentement sur Loomio. Par contre la responsabilité pénale/légale de l'association est portée par ce collège de façon collective. Mélanie n’ayant plus le temps de contribuer, préfère se retirer de la liste du bureau collégial. François de Micromarché a également souhaité se retirer du bureau car ne trouve pas le temps de contribuer, même s’il soutient la direction et mission de l’association. NB : une erreur s’est glissée dans le contenu du texte introductif à cette série de décisions, Guillaume Haelewyn fait bien déjà partie du bureau de l’association, et souhaite continuer à en faire partie !]

Agree - 8
Abstain - 0
Disagree - 0
Block - 0
8 people have voted (15%)
MB

Myriam Bouré started a proposal Tue 8 Jun

Résolution 4 : validation des niveaux de rémunération des contributeurs et du budget de l’association Closed Mon 21 Jun

Après avoir pris connaissance du budget 2020 et de l’écart avec le réalisé à date, et du plan de trésorerie estimatif pour l’année 2021 (document source ici, voir les différents onglets), l’Assemblée Générale valide comme base de rémunération pour les contributeurs à Open Food France une fourchette allant de 500€ à 750€ en coût net mensuel pour l’association pour une base de travail d’un jour par semaine (à l’exception du projet Data Food Consortium, en cours de création d’une association indépendante, qui a son budget propre). Les personnes travaillant pour le projet et étant rémunérées peuvent être amenées à évoluer, mais les montants dépensés devront se tenir dans les limites budgétaires. Si ces limites devaient être franchies, un nouveau budget serait soumis à la validation de l’Assemblée Générale permanente. Dans tous les cas, les niveaux de rémunération de l’équipe seront transparents et approuvés par consentement au sein de l’équipe.


[Aujourd’hui, Clémence Berlingen et Samuel Feller travaillent 2j/sem, Myriam Bouré et Rachel Arnould 1j/sem. Jean-Baptiste Bellet, qui travaille déjà en développement sur le logiciel libre auprès du réseau global OFN, va venir compléter l’équipe sur cette activité à hauteur de 2j/sem. Des recrutements seront lancés prochainement pour compléter l’équipe sur la partie communication et production de contenus. Il est rappelé que l’association n’a pas de salariés, tous les contributeurs sont indépendants et facturent l’association. 

Concernant les niveaux de rémunération, nous devons prendre en compte le fait que les développeur.e.s du logiciel libre au niveau international sont rémunéré.e.s selon une grille décidée de façon collaborative à l’échelle internationale. Nous devons garantir une forme d’équité dans la rémunération des développeur.e.s payé.e.s par l’association Open Food France, dans cet écosystème global. Ainsi, les tâches purement “France” seront rémunérées sur une base de 500€ /mois pour 1j/sem. Les tâches “international” seront rémunérées sur une base de 700 à 750€/mois pour 1j/sem, toujours inférieure aux niveaux globaux mais plus alignée (sachant que d’autres éléments viennent compenser l’écart, comme des équivalents de congés payés côté association - semaines facturées non travaillées). Ce n’est pas complètement satisfaisant mais nous devons vivre avec une forme d’incohérence du fait de ces deux niveaux de contribution dans des écosystèmes imbriqués, mais différents. Et toute l’équipe a jugé que cette solution était au final la plus juste.]

Agree - 9
Abstain - 0
Disagree - 0
Block - 0
9 people have voted (17%)