Loomio

Réseau Enercoop Inter-CA

Espace de délibération pour l'Inter CA

JS
Résolution gouvernance réseau aux AG
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MR
Principes Gouvernance 5) Une ou deux structures juridiques pour IPC et SOM?
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HM
Élément commun aux 2 schémas cibles : une SAS coop pour les SOM
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HM
Échéance pour atteindre le cible du modèle de gouvernance
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JS
Les synthèses
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HM
Élément commun aux 2 schémas cibles : gouvernance des SOM
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HM
Le schéma 1 comme cible à moyen terme (échéance exacte à déterminer)
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HM
Le schéma 2 comme cible à moyen terme (échéance exacte à déterminer)
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JS
Détails approfondis des arguments pour 1 structure jurique unique pour IPC et SOM
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CJ
Les 2 principaux schémas d'organisation
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JS
Conditions de réussite
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JS
Propositions de principe pour GPC en inter-coop février 2017
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JS
Objectif de l'inter-coop de fin février 2017
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JS
Détails approfondis des arguments pour 2 structures juriques pour IPC et SOM
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JS
Statut juridique de l'IPC - SCIC ou pas SCIC ?
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YL
"super-administrateurs"
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MR
Principes gouvernance 4) Services mutualisés
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MR
Principes gouvernance 3) Liens entre Codir et IPC
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MR
Principes gouvernance: 1) IPC composé d'administrateurs du réseau
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LHB
Une SCIC pour l'IPC + les Services Mutualisés
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MR
Calendrier des travaux gouvernance et participation des sociétaires en amont de l'AG
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MR
Proposition gouvernance complémentaire: La marque doit-elle être co-détenue?
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DR
Définir les textes de référence
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JS
Les premiers travaux de l'IPC
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