Thème du groupe : Rédaction de la constitution .

Composition du groupe :

• Nombre de personnes : 5 dont 4 hommes, 1 femme
• Liste des membres : Adrien P, François M, Julien B, Aurélie D, John M

Attribution des Charges :

• Chronomètre : John
• Médiateur : aurélie
• Secrétaire : Adrien

Débats et discussions au sein du groupe

Nous avons commencé par échanger sur la façon dont l’assemblée constituante devra présenter ses articles au peuple. Nous avons évoqué l’idée qu’elle devrait suivre un calendrier, qu’elle pourrait se fixer elle même dans le temps. Cela permettrait d’annoncer les sujets qui seront traités et débattus lors des journées de travail afin de permettre à la population d’anticiper ce qu’ils devront voter ensuite, leur permettant également de pouvoir se renseigner, apprendre sur ce sujet, et de garder une connexion entre l’assemblée constituante et la population.

Est arrivé dans le débat par la suite le problème de la priorité des sujets. Y-a-t-il des sujets prioritaires que l’assemblée devra impérativement traiter avant les autres? N’est-il pas mieux de proposer une constitution complète d’un coup à la population?

Nous avons ensuite abordé le sujet de la participation citoyenne au processus constituant. La population peut-elle soumettre des idées de sujets à traiter à l’assemblée constituante? L’assemblée doit-elle être forcée à respecter ces demandes populaires? Lors de ces débats, sont arrivées plusieurs propositions. Nous pourrions imaginer que l’assemblée constituante devra s’établir un calendrier de sujets à aborder, et à faire valider par la population. Les citoyens (qui, on l’espère, auront accès à ces débats) pourront alors faire des demandes, sous forme de “pétitions spécialisées”, de sujets à inscrire au calendrier constituant. L’assemblée constituante pourrait avoir l’obligation de recenser les demandes qui auront été les plus soutenues, et d’inscrire X propositions au calendrier des sujets à traiter. Nous avons également pensé qu’il serait possible d’abuser de cette pratique afin d’enrayer le processus constituant, donc il serait peut être préférable d’imaginer une ou plusieurs limites à ce procédé.

Ensuite, il a été question également d’imaginer le contexte dans lequel cette assemblée constituante sera réunie. En effet, si cette assemblée doit respecter encore l’ancienne constitution qui sera encore en vigueur, alors le rôle de cette nouvelle assemblée sera-t-il d’abroger les anciens articles au fur et à mesure? Ou de remplacer in-fine l’ancienne constitution par la nouvelle?