Loomio
Fri 8 Aug 2014

Réglement intérieur du Parti Pirate - Préambule

N
Numero6 Public Seen by 80

http://wiki.partipirate.org/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur#R.C3.A8glement_int.C3.A9rieur_du_Parti_Pirate

Actuellement, ce préambule en 12 articles ne concerne que le parti/asso. Donc, je réfléchie à une structure de ce type :

Préambule : Chartes des principes
1. Charte des principes du Parti Pirate

  1. Charte des principes des Responsables d'une Instance Nationale
    2.1. BN
    2.2. CN
    2.3. CodeC
    2.4. AFPP
    2.5. Équipes & Admin6, 5, etc. (RS, Ektek, etc.)

  2. Charte des principes de l'adhérent-e/membre

  3. Charte des principes du sympathisant

Y

YannDutch Sun 10 Aug 2014

Pourquoi pas, le tout c'est de savoir ce que l'on veut y mettre dans cette nouvelle structure.
Concernant le point "2 Charte des principes des Responsables d'une Instance Nationale" TouTEs les responsables du PP sont censéEs signer cette charte déjà :
http://forum.partipirate.org/communiques/reunion-cap-2012-t6996.html#p82387