Loomio
Sat 28 Nov 2015

Consultation à l'AGO 2015 des nominations au BN

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Il s'agit d'une consultation car ceci n'est pas statutaire, néanmoins la CN pourra en tenir compte lors des nominations dans le délai de 30 jours après l'AGO2015.

Cela implique et impose que toutes les candidatures à chaque poste (SN, Trésor, SCN, DVI, PPPP) soient déclarées avant l'envoie des convocations de l'AGO2015.