"Culture en Bretagne: ce que la région a voté" => Les positions du RCB
Ce document vous est proposé par O. Caro pour travailler sur la culture en Bretagne (voir à la fin du document). Sont cités quelques faits marquants de la mandature qui se termine et chacun est invité à préciser ce qu'aurait été la position du rassemblement citoyen en bretagne dans la meme situation.
Ce document a vocation à être publié sur le blog du RCB (et communiqué à la presse ?) une fois finalisé (autour du 1er octobre).
Octobre 2014 : la Chambre régionale des comptes épingle le TNB.
Le Théâtre National de Bretagne est une société d’économie mixte très largement subventionnée par des fonds publics. Ses objectifs de fréquentation et de diversité de l’offre culturelle sont atteints, à l’exception de la partie cinéma qui peine à remplir ses objectifs, et qui reste largement déficitaire. La gestion financière du TNB laisse à désirer : les produits d’exploitation progressent moins vite que les charges. Si les dépenses liées au petit personnel sont globalement maîtrisées, l’augmentation sensible du salaire des cadres sur 2009-2012, leurs primes exceptionnelles ou la prise en compte à leur bénéfice d’heures supplémentaires (ce que n’autorise pas la convention collective) ne donne pas envie d’applaudir. On se gave. En outre, les dépenses liées aux frais de déplacement, de mission et de réception ne sont pas encadrées par des procédures suffisamment efficaces. La Chambre découvre enfin la pratique très particulière, réservée à l’échelon suprême, de la carte bancaire à crédit illimité sans contrôle. Pour ne rien arranger, Le TNB ne respecte pas les règles qui encadrent la commande publique : liberté d’accès, égalité de traitement des candidats et transparence des procédures. La Chambre recommande donc au TBN de se conformer à la loi (ordonnance du 6 juin 2005 pour les achats et la mise en concurrence), de cesser de faire fumer la carte bancaire sans contrôle, de conclure avec les partenaires institutionnels (les bailleurs de subventions) une convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens, d’encadrer les délégations de compétences du directeur général envers ses collaborateurs, et de réfléchir à adopter une structure juridique mieux adaptée à sa situation et à ses financements.
Décembre 2014 : à propos du CDDB, un rapport de la Chambre régionale des comptes.
CDDB = Centre d’art dramatique de Bretagne.
Dans son rapport, la Chambre note que le statuts de SARL de cet établissement, sis à Lorient, ne lui permet pas d’intégrer les collectivités publiques dans son Conseil d’administration, « alors qu’il fonctionne avec plus de 70 % de fonds publics en moyenne depuis 2009. » Ce statut ne permet pas non plus aux collectivités publiques d’accéder facilement et de manière exhaustive aux informations concernant le coût des différentes activités du CDDB ou la connaissance du public fréquentant cet établissement. Le CDDB et le Grand Théâtre Municipal, qui ont des missions différentes, fonctionnent en se partageant subventions et personnel de la municipalité, ce qui crée des tensions entre les hiérarchies. La Chambre « incite le CDDB et ses cofinanceurs à poursuivre la réflexion sur le rapprochement des deux structures, afin de sécuriser juridiquement leur fonctionnement ... » Il est noté que la situation financière de cet établissement est fragile (fonds propres négatifs en 2011 et 2012), tandis que le personnel permanent bénéficie d’avantages salariaux supérieurs à ceux prévus par la convention collective applicable. Les frais de déplacement de ce personnel doivent être mieux encadrés. Enfin, le coût d’une place de spectacle est supporté à 80 % par les fonds publics. Il est noté en outre que le CDDB, étant financé sur fonds publics, est tenu de respecter certaines règles dans ses politiques d’achat et d’appels à candidatures. Sinon, la Chambre constate que le CDDB est attentif à respecter les termes de sa mission (activité artistique et pédagogique, diversification du public à travers une politique tarifaire incitative) mais l’atteinte de l’objectif de démocratisation de l’accès aux spectacles reste difficilement mesurable, compte tenu de l’utilisation d’un logiciel inadapté.
Avril 2015 : Projet audiovisuel breton
Les élus ont approuvé un protocole d’accord pour « redynamiser le paysage audiovisuel breton » qui prévoit notamment la création d’une télévision numérique régionale. Ce protocole devrait s’être concrétisé récemment par la signature d’un contrat d’objectifs et de moyens sur trois ans accompagné par la Région (2 M€/an). Fruit d’une réflexion menée en 2013 et 2014 avec l’ensemble des acteurs du paysage audiovisuel breton, cette télévision associerait les éditeurs et diffuseurs (France Télévisions ; les trois télévisions locales TVR35, Tébéo, Tébésud ; la web TV Brezhoweb) et les associations professionnelles (Films en Bretagne, Breizh Créative, Daoulagad Breizh, Dizale). Il s’agit de produire des contenus et de les diffuser sur Internet via une chaîne régionale avec une plate-forme numérique à la demande, dans le cadre d’unité de programmes thématiques où les langues de Bretagne auraient leur place.
Objectif : renforcer la présence du fait régional et des langues de Bretagne sur les écrans, tout en soutenant le développement de la filière audiovisuelle.
Ce projet découle d’une possibilité offerte par le Pacte d’Avenir pour la Bretagne qui a été signé en décembre 2013 entre l’État et la Région, donc le ministère est OK.
Principaux points du Protocole :
* Point 1 : Ce contrat ne saurait restreindre d’aucune manière la liberté et la responsabilité éditoriale des diffuseurs.
* Point 2 : Attention prioritaire sera donnée aux langues de Bretagne (dont le gallo) afin d’en favoriser l’usage, la création et la transmission.
* Point 3 : La diffusion des contenus sur Internet ne sera pas soumise à une logique de flux mais de consultation à la demande, en complément de ce qui sera diffusé sur les chaînes de télévision régionale.
* Point 4 : Cette approche sera articulée avec les actions menées pour favoriser la circulation et la mise à disposition des œuvres sur le territoire régional.
Paternité du document
Document initié par Olivier Caro, sur une idée de Monique, une militante au PG. Il en dit :
"je déroule ci-dessus les principales décisions votées par le Conseil Régional dans les dernières sessions de 2014 et 2015, ainsi que quelques remarques, émises par la Chambre régionale des comptes, concernant des manquements à l’obligation d’une saine gestion de certains établissements subventionnés sur fonds publics. À partir de là se pose la question : qu’aurait-on dit et voté, nous du RCB ? C’est de ces réflexions que naîtront les éléments principaux d’un discours estampillé RCB sur la culture en Bretagne: d’où vient-elle, où va-t-elle? La gauche en Bretagne a-t-elle des choses à apporter pour la définition d’une «identité bretonne» ? Voici donc la première étape, notre mise en train... Ce procédé me semble adapté à tous les sujets: démocratie,économie, agriculture, énergie, transports, santé, etc."
Si vous souhaitez ajouter votre nom, le demander en commentaire.
Aucun droits d'auteurs, document en CC-By-SA RCB. Lorsque le document sera publié, il aura une forme figée (PDF) et contiendra les crédits ci-dessus.
CARO Wed 30 Sep 2015 2:02PM
Anthony, je pense que je vais rebondir sur ta réflexion pour synthétiser
quelque chose. C'est excellent.
Je file sur un chantier, et après je dois nourrir mes fauves, disons
que je m'y mets sérieux vers 18h30.
Mistral Oz Wed 30 Sep 2015 2:36PM
Tu as bien raison, Anthony avant tout, ce n'est pas un problème d'argent (si on pouvait mettre plus d'argent dans la culture, et moins dans l'armée, ça ne serait pas un mal).
Cependant, l'approche financière n'est pas du tout absurde. Lorsque la Cours des comptes a épinglé le TNB, c'est pas parce que les artistes étaient trop payés ou qu'il y avait trop de spectacles. La cours a vérifié où l'argent était dépensé, à vérifié le cout de chaque place vendue (pour la collectivité et pour l'usagé) et les autres pratiques de bonne gestion.
A finance égale, on peut faire des choses fabuleuses ou acheter un nouveau iphone pour le directeur, rééquiper tout le théatre en ordinateurs neufs tous les 2 ans, payer un directeur de la communication qui envoi un appel à voter PS un mois avant le scrutin, ...
Dire aux structures qu'elles doivent faire des efforts de bonne gestion, ce n'est pas forcement réduire leur programmation.
PS: Et d'ailleurs pour le TNB, la programmation, il n'y a trop rien à y redire (si ce n'est qu'il y a très peu de prise de risque en terme de diversité et de public). Par contre, on aimerait qu'un théatre complètement subventionné soit un peu plus transparent et moins corrompus. Indirectement, ça jouerai sur la diversité.
CARO Wed 30 Sep 2015 4:56PM
Proposition de texte, version 2 (remplace la 1 dans ce pavé) :
Je reprends ici des morceaux d'Anthony, d'Arnaud via email, de Mistral et de moi. Je structure le tout en quatre points.
Nota : je n'ai pas mis une seule fois le mot "langue", que j'intègre dans la "pratique" du patrimoine immatériel. Il serait peut-être bon de mentionner les langues de la région, tout de même, de façon plus explicite. "pratique des langues, par exemple...")
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La culture est d’abord un investissement : indispensable au développement d’un territoire, à la solidité d’une communauté, elle se niche au quotidien non seulement dans les grosses structures (voir infra) mais aussi, et surtout, dans le tissus associatif. Elle foisonne dans le travail réalisé partout par les professionnels non institutionnels, et par les amateurs. La Région se doit d’y porter une oreille très attentive : l’art, ainsi que la pensée et les usages dont il est issu ou qui en découlent, naissent non seulement dans les pépinières organisées pour, mais dans tous les coins, spontanément. Il leur faut un accompagnement fort des élus au Conseil régional.
La culture est ensuite un patrimoine : matériel (l’œuvre etc.) et immatériel (la pratique). Là encore, les structures de l’économie sociale et solidaire (ESS) dont font partie les associations culturelles doivent être le levier d’intervention de la Région, en commençant par finaliser l’installation des pôles de développement de l’ESS dans tous les pays bretons, ainsi qu’en soutenant et en impulsant vivement la politique de la Chambre régionale de l’économie sociale et solidaire.
La culture, aussi, ça s’entretient : soutien aux festivals qui font la célébrité de notre région, poursuite de la création de résidences d’artistes, renforcement du dispositif « Pass culture sport » en augmentant la dotation de la Région et en l’ouvrant à tous les scolaires et personnes en difficulté… reconduction sous certaines conditions du soutien apporté aux réseaux audiovisuels initiés en partenariat entre la Région et les acteurs de la filière (contrat d’objectifs et de moyens signé en 2015) : car si le projet d’un audiovisuel breton (adossé à des chaînes et à une plate-forme numérique de diffusion de contenus à la demande) est prometteur, les conditions de sa consultation restent à orienter vers une meilleure accessibilité : libre accès aux contenus diffusés, même sous copyright, aux établissements d’apprentissage ; création au minimum de 25% de contenus, de tous types, totalement libres de droits (licenses Creative Commons) ; pas de limitations géographiques à l’accès.
Enfin, la culture, ça se gère proprement : la Chambre Régionale des Comptes a, sous la précédente mandature, épinglé plusieurs acteurs majeurs de la région pour leurs manquements au respect élémentaire des règles qui encadrent la commande publique, pour certaines opacités dans les fonctionnements, pour l’absence criante des collectivités locales (qui pourtant financent jusqu’à 70-80 % certaines de ces structures) dans les conseils d’administration. La position du RCB semble ici devoir s’appuyer sur quelques principes simples : sobriété dans la dépense de l’argent public ; contrôle total de l’usage qui en est fait ; intervention des citoyens dans les prises de décision (ce qui peut amener à revoir certaines formes juridiques qui maintiennent actuellement le citoyen gentiment à l’écart).
anthony cousin Wed 30 Sep 2015 8:35PM
je sens bien votre insistance sur la transparence et la bonne gestion de l'argent public et je la partage, mais je pense que nous devrions aborder cette question de manière transverse à toutes les compétences régionales quitte à faire un thème qui lui serait dédié mais, par réflexe quand on me parle de gaspillage et de culture dans la même phrase, j'ai tendance à sortir mon fusil.
plus concrètement, je pense qu'il faut modifier la dernière version en y intégrant les langues bretonnes et en insistant sur le côté local des intervenants culturels ( petits festivals, associations de quartiers, MJC).
concernant l'implication citoyenne, il existe dans certaines structures des comités de programmation qui intègrent des usagers des salles de spectacle, cela peut être une expérience intéressante à mener en partenariat avec les structures institutionnelles. là encore, on est sur une thématique qui doit traverser toutes les compétences régionales.
CARO Wed 30 Sep 2015 8:46PM
La démocratie traverse toutes les matières humaines. Il est donc certain
qu'on va se répéter.
Concernant les gavages, là moi je bloque : quelle que soit l'activité,
faire fumer la CB en crédit illimité sur de l'argent public, ça me donne
direct envie de trouver un crochet de boucher et de lui donner à manger.
Le dirlo du TNB ne mérite qu'une chose : un carton, un trottoir, et
quelques coups de pieds pour l'amener vers une belle poubelle.
Le 30/09/2015 22:35, anthony cousin (Loomio) a écrit :
je sens bien votre insistance sur la transparence et la bonne gestion de l'argent public et je la partage, mais je pense que nous devrions aborder cette question de manière transverse à toutes les compétences régionales quitte à faire un thème qui lui serait dédié mais, par réflexe quand on me parle de gaspillage et de culture dans la même phrase, j'ai tendance à sortir mon fusil.
plus concrètement, je pense qu'il faut modifier la dernière version en y intégrant les langues bretonnes et en insistant sur le côté local des intervenants culturels ( petits festivals, associations de quartiers, MJC).
concernant l'implication citoyenne, il existe dans certaines structures des comités de programmation qui intègrent des usagers des salles de spectacle, cela peut être une expérience intéressante à mener en partenariat avec les structures institutionnelles. là encore, on est sur une thématique qui doit traverser toutes les compétences régionales.--
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anthony cousin Wed 30 Sep 2015 9:06PM
La soutien à la culture est une part importante du budget de la région mais c'est avant tout un investissement dont la rentabilité n'est plus à démontrer. elle est indispensable à l'attractivité, au développement d’un territoire et à l'affirmation de son identité, elle se vit au quotidien dans les structures institutionnelles mais aussi, et surtout, dans le tissu associatif. Elle foisonne dans le travail réalisé partout par les professionnels et les amateurs. La Bretagne a la chance d'avoir un tissu associatif extrêmement dense. Les élus se doivent d’y porter une oreille très attentive et un accompagnement fort au sein du Conseil régional.
La culture c'est aussi le patrimoine, matériel et immatériel au premier rang desquels il y a les langues de Bretagne qui doivent être défendues et développées.
Là encore, les structures de l’économie sociale et solidaire (ESS) dont font partie les associations culturelles doivent être le levier d’intervention de la Région, en commençant par finaliser l’installation des pôles de développement de l’ESS dans tous les pays bretons, ainsi qu’en soutenant et en impulsant vivement la politique de la Chambre régionale de l’économie sociale et solidaire.
La culture, aussi, ça s’entretient : soutien aux festivals qui font la célébrité de notre région mais aussi à tous ces "petits" festivals qui font vivre notre territoire à longueur d'année, poursuite de la création de résidences d’artistes, renforcement du dispositif « Pass culture sport » en augmentant la dotation de la Région et en l’ouvrant à tous les scolaires et personnes en difficulté… reconduction sous certaines conditions du soutien apporté aux réseaux audiovisuels initiés en partenariat entre la Région et les acteurs de la filière (contrat d’objectifs et de moyens signé en 2015).
Enfin, pour la culture comme pour l'ensemble des compétences de la région, l'utilisation de l'argent public doit être assortie d'une obligation de transparence et de bonne gestion.
Mistral Oz Thu 1 Oct 2015 9:32AM
Cette histoire financière est inhérente au problème. Comme dit par Olivier, les valeurs de transparence, de démocratie, d'anti-corruption, c'est transversal. On ne peut pas faire un item "Lutte contre la corruption" (ou alors en Italie où il y a des organisations structurées à démanteler, mais en France la corruption est plus insidieuse).
Tu parles ESS mais dans l'ESS y a du très bon. Y a aussi du très mauvais. Combien d'associations ont des Mac derniers cris et embauchent en service civique ? (cout pour l'asso 100€/mois pour 24h/sem : imbattable !) Alors oui c'est un manque global de budget. Les assos préféreraient avoir 15000€ de budget annuel supplémentaire plutôt qu'un service civique, mais une bonne gestion du budget est importante.
Au TNB, quand Olivier dit que le directeur a fait "chauffer la carte bleue du théatre", c'est anecdotique. On ne parle pas de 500'000€ partis en restau. Je ne connais pas le montant, mais ça serait passé en salaire, ça ne m'aurait pas choqué autant. Le problème c'est tout ce que cela implique en corruption. Le directeur de com' du TNB a fait une lettre pro PS où le directeur du TNB appelait à voter PS. Le dir com était sur la liste PS. Il s'est fait virer de la liste et du TNB. Pour connaître par diverses relations, le dir com n'est pas un pourri (et ce qui lui arrive aujourd'hui est assez injuste). Juste à force de prendre des largesses, de penser que le TNB c'est le théatre de son directeur (Le Pilouer), y a plus rien qui est décidé avec discernement et mise en concurrence des options.
Le budget de la ville de Rennes en culture n'est pas nul. Il pourrait être plus haut mais si déjà il était mieux réparti, quel gain pour la culture !
Mistral Oz Fri 2 Oct 2015 9:12AM
Le vote a pris fin et il est en faveur... maintenant à 3 contre 1, c'est loin d'être un vote massif. Ca vous va si on publie le texte d'Olivier (la dernière version) sur le blog puis qu'on relance une passe d'échange ensuite ? (ça fait un moment que le texte est proposé au débat - avant même loomio - c'est bien de faire des étapes).
Petite modif qu'on peut prendre en compte, c'est de dire qu'il s'agit encore d'une réflexion en cours.
CARO Fri 2 Oct 2015 9:59AM
Quel "texte d'Olivier" ? S'il s'agit de la "Proposition de texte, version 2" je crois qu'Anthony a émis des modifs (juste au-dessus des "blocages" d'AC) dont on pourrait tirer une verrsion 3.
anthony cousin · Wed 30 Sep 2015 1:24PM
on ne peut pas se contenter d'aborder la question de la culture par le biais de son coût uniquement. D'une c'est réducteur, de deux c'est très dangereux.
même si il faut être vigilant sur l'utilisation de l'argent public et bannir tout abus, la culture est un investissement indispensable au dvpt d'un territoire tel que la Bretagne. Alors certes, il y a les grosses structures et leurs couacs de fonctionnement ou de statuts mais, la richesse de la culture en Bretagne tient plus dans le tissu associatif et les professionnels non institutionnels qui font vivre la culture au plus près de chaque Breton et qui méritent d'avoir une oreille très attentive et un accompagnement fort des élus au conseil régional.
la culture,c'est aussi le patrimoine, qu'il soit matériel ou immatériel, je pense là en particulier aux langues bretonnes qui doivent être défendues et dévelloppées avec le soutien de la région.
là encore, les structures de l'économie sociale et solidaires dont font parties les associations culturelles doivent être le levier d'intervention de la région en commencant par finaliser l'installation des pôles de développement de l'économie sociale et solidaire dans tous les pays Bretons, en soutenant et en impulsant vivement la politique de la chambre régionale de l'économie sociale et solidaire. cela passe aussi par un soutien aux festivals Bretons qui font la réputation de notre région mais aussi de tous ce faisceau de " petits" festivals qui irriguent le territoire.les professionnels de l'audiovisuel ont eux aussi structurés des réseaux avec lesquels il est primordial de partager des informations pour pouvoir les soutenir et mettre en valeur là encore, la richesse de la Bretagne.