Loomio
Wed 13 Jan 2016 11:20AM

Charte de La Coroutine

SS Simon Sarazin Public Seen by 34

Ceci est la charte de La Coroutine au sein duquel sont définies certaines règles. Ce règlement a une valeur juridique puisqu'il est mentionné dans les statuts comme une de ses extensions. Nous y définissons par exemple la manière de devenir membre.

** Devenir membre et membre actif **
Est membre toute personne qui le souhaite et qui s’engage à respecter les statuts de l'association et cette charte. Pour devenir membre, il faut laisser son mail à un membre de La Coroutine afin qu'il l'ajoute à la liste des membres de La Coroutine.

Est membre actif toute personne qui répond aux critères définis ici

** Processus de décision **
Le processus de décision est défini ici. C'est à travers ce processus de décision que cette charte peut se compléter de nouvelles règles ou fonctionnements.
Toutes les décisions prises à travers cet outil numérique complètent cette charte

Les statuts de l'association qui font référence à cette charte sont visibles ici

SS

Poll Created Wed 13 Jan 2016 2:56PM

Validation de ce règlement intérieur Closed Tue 2 Feb 2016 2:08PM

Voici un règlement intérieur dans lequel on peut faire évoluer la capacité à devenir membre ou membre actif ainsi que le processus de décision. Une fois les nouveaux statuts de La Coroutine envoyés, ce règlement sera celui utilisé juridiquement par l'association, de quoi enfin avoir notre fonctionnement qui coïncide avec le juridique.

Results

Results Option % of points Voters
Agree 100.0% 6 VC EB( G C MR L
Abstain 0.0% 0  
Disagree 0.0% 0  
Block 0.0% 0  
Undecided 0% 51 SS GL FL B LV HML AM B FL C JH MG V S GL PH S L SP JS

6 of 57 people have participated (10%)

C

Claire
Agree
Thu 21 Jan 2016 3:38PM

AM

Anthony Martinet Tue 19 Jan 2016 9:14AM

La définition de 'la démission' fait appel au réglement intérieur, je le vois pas. Quelqu'un peux m'aider ?

SS

Simon Sarazin Tue 26 Jan 2016 3:58PM

@claire9 et @anthonymartinet , j'ai renommé en charte plutôt que réglement intérieur afin de ne pas se perdre entre les deux termes, et en utiliser un seul.
La charte fait appel à un sujet dans le loomio sur la manière de devenir membre actif (ceux qui peuvent voter quand il n'y a pas consensus sur une décision). Il y est indiqué
"Cette qualité se perd dès que les exigences ne sont pas remplies". Donc on perd la qualité de membre actif quand on ne répond plus aux conditions décidées là bas.
Par contre, on n'a pas défini comment on perd la qualité de membre tout court (en même temps, membre tout court ne donne pas plus de droit que pas membre du tout). On n'a pas non plus défini les conditions d'une démission. Du coup, pour l'instant, n'importe qui peut démissionner, et rien d'autre ne se passe (peut-être que demain on pourra imaginer quelque chose en cas de démission et donc on l'inscrira dans la charte....)

https://www.loomio.org/d/TEs1CtZm/la-proposition-actuelle-manque-de-la-d-finition-de-ce-qu-est-un-coroutinier-ce-qui-fait-que-tout-le-monde-peut-objecter-priori-

C

Claire Thu 21 Jan 2016 3:34PM

Je crois qu'il faut qu'on le rédige en Assemblé Générale (la chartes aussi), si je comprend bien ce qu'il est écrit dans les status:

"Ce règlement intérieur aura même force que les statuts et devra être suivi comme tel par chacun des adhérents de l'association aussitôt après son approbation par l’assemblée générale.
Une charte pourra être établie au sein de l’assemblée générale permanente. Cette charte aura même force que les statuts et devra être suivi comme tel par chacun des adhérents de l'association aussitôt après son approbation par l’assemblée générale."

SS

Simon Sarazin Fri 22 Jan 2016 10:31AM

Je vais prolonger la décision sur ça car j'ai pas encore prévenu la liste de discussion de la coco, et qu'il manque encore 2/3 éléments pour que ce soit clair :)

Le jeu. 21 janv. 2016 16:38, Claire (Loomio) a écrit :

Claire
est d'accord sur la proposition: Validation de ce règlement intérieur

Répondez à ce courrier directement ou visualisez-le sur www.loomio.org ( https://www.loomio.org/m/QDjlqPJS/validation-de-ce-reglement-interieur?utm_campaign=thread_mailer&utm_medium=email&utm_source=new_vote ).

Désactiver les courriers électroniques ( https://www.loomio.org/email_actions/unfollow_discussion/131598/VVX2h5YG8fitQ_ugxPoP ) pour cette discussion.

Changez vos paramètres de notification ( https://www.loomio.org/email_preferences?unsubscribe_token=VVX2h5YG8fitQ_ugxPoP&utm_campaign=thread_mailer&utm_medium=email&utm_source=new_vote ) pour vous désabonner de ces courriers électroniques.

L

Laura Sat 30 Jan 2016 2:15PM

bon je prends le train en marche... je dirai juste que pour que ce règlement/charte soit en application et compris par tous il faudrait le rendre "visible" (quid de l'intégration des personnes formelles ou informelles ?) . Le formaliser en collectif me semble important aussi (cf proposition de Claire)
je joins un "kit de gouvernance" élaboré par le centre du plessis ( programme de l'ong embracing the world initié par Amma) , bon en dehors de la dimension spitituelle il y a peut etre des choses inspirantes sur le mix reglement/statut/fonctionnement ...

SS

Simon Sarazin Mon 1 Feb 2016 4:20PM

La charte mériterait d'être visible dans le lieu oui !
Les deux sujets (devenir membre actif) et processus de décision sont deux thèmes qui ont été discutés lors de différents échanges dont des échanges en présentiel. L'enjeu est surtout de les intégrer maintenant aux statuts juridiques (ce n'était pas le cas avant). Cela n'empêche que l'on pourrait refaire un échange, surtout avec les plus nouveaux ainsi qu'un document plus clair (à l'image du kit) pour le mettre dans le lieu et faire comprendre facilement cette gouvernance.

SS

Simon Sarazin Tue 20 Dec 2016 4:31PM

Pour info, j'ai enlevé de la boutique le fait de devoir payer 1€ pour être membre. Cela n'apparait plus dans nos statuts. Pour être membres, il faut en faire la demande et laisser un contact.
J'ai donc ajouté sur la boutique "En achetant sur la boutique, vous devenez membre de l'association et vous vous engagez à respecter le fonctionnement de La Coroutine" . Cela vous va ?

G

gregory Tue 20 Dec 2016 11:58PM

purée...moi j'ai rien compris...pour exemple, ça mériterait une ag pour moi, là, je suis perdu dans les liens internet...

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