Loomio
Tue 15 Oct 2019 6:52AM

Convention de mise à disposition d'un local sur Rennes

P PanierAvide Public Seen by 156

Bonjour,
Le groupe OSM en Ille-et-Vilaine va renouveller cette année sa coopération avec l'association locale "Et si on se parlait ?", qui travaille à créer du lien social sur Rennes pour les personnes défavorisées. Cette association nous met à disposition gracieusement une salle de réunion pour nos réunions mensuelles du 2e lundi soir. Afin de faciliter la logistique, cette asso nous propose de réaliser un double des clés du local et de la salle, ainsi que de formaliser cette mise à disposition par les présents documents. Je sollicite donc votre retour et vote sur ces deux aspects :

  • Accord de l'asso OSM France pour que je signe les présents documents en son nom
  • Accord pour une prise en charge de la réalisation des doubles des deux clés (probablement 20/30€, je ne connais pas les tarifs)

Cordialement,

Adrien.

P

Poll Created Tue 15 Oct 2019 6:53AM

Signature de la convention et prise en charge de la facture pour le double des clés Closed Tue 22 Oct 2019 6:02PM

Results

Results Option % of points Voters
Agree 100.0% 7 CG V JJ DR VB D BP
Abstain 0.0% 0  
Disagree 0.0% 0  
Block 0.0% 0  
Undecided 0% 20 BF LDL JZ C CE FL EL N P VP JN AR FM D F A B JS T D

7 of 27 people have participated (25%)

D

Denis_H
Agree
Tue 15 Oct 2019 7:09PM

Bonnes réunions

CG

Cyrille Giquello Tue 15 Oct 2019 10:31AM

La convention ci-jointe est pour "le collectif dénomméOpenStreetMap35(OSM)", pas l'asso OSM_Fr. Du coup pourquoi ne pas simplement la signer en ton nom ? Ou la signer à plusieurs personnes physiques ? C'est juridiquement tout à fait possible.

P

PanierAvide Tue 15 Oct 2019 11:14AM

À noter que le nom de l'asso peut être changé. La question sur laquelle j'ai un doute est l'histoire de la couverture responsabilité civile : si je signe en mon nom, je suis responsable (et probablement pas couvert pour ça). Si c'est l'asso OSM-Fr, il y a déjà une assurance qui est prise et qui couvre ces cas là.

CG

Cyrille Giquello Tue 15 Oct 2019 11:27AM

oui, c'est ça.

DR

Donat ROBAUX Tue 15 Oct 2019 11:44AM

Oui met le nom OSM France plutot qu'un autre et signe au nom du président. On a une assurance RC pour ca. Elle est dans Nextcloud si tu as besoin.
Pour les clés, tu fais les doubles et je te rembourse. J'espère juste que ce ne sont pas des clés sécurisées à 100€

P

PanierAvide Tue 15 Oct 2019 11:47AM

Merci pour les infos pratiques. Je ne pense pas que ce soit des clés sécurisés, le bâtiment n'est pas tout récent.

VB

Vincent Bergeot Tue 15 Oct 2019 3:50PM

Ok pour moi aussi pour que tu signes et c'est bien le nom osm-fr qui doit apparaître

D

deuzeffe Tue 15 Oct 2019 7:43PM

s/collectif dénommé OpenStreetMap35(OSM)/association OpenStreetMap France
s/collectif/association
Et comme tu es membre du CA, tu dois pouvoir signer au nom de l'asso. (y a déjà un coprez qui abonde).
PS : peut-être mettre à jour la L2 ici : https://framacalc.org/osm-groupes-locaux ?
(dit deuzeffe qui n'est qu'une soutière de base)

P

PanierAvide Tue 15 Oct 2019 8:23PM

C'est noté, merci. Je viens de mettre à jour le framacalc ;-)

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