Loomio
Wed 19 Jun 2019

Fixer la date de l'AG constitutive !!!

MB
Myriam Bouré Public Seen by 166

Bonjour à tous !

Les dernières semaines ont été bien chargées, entre le rassemblement international de la communauté Open Food Network qui a eu lieu dans la Drôme en mai, et l’organisation d’une journée d’étude avec l’INRA sur “numérique et durabilité des circuits courts” qui a accueilli près de 80 personnes qui travaillent sur le développement des circuits courts en France. Nous asseyons donc notre légitimité auprès des écosystèmes travaillant sur le sujet, ce qui est positif et prometteur pour l’avenir :-)

Nous vous proposons par le présent post de résumer l’avancement des étapes de création de la SCIC et de fixer la date de l’Assemblée Générale constitutive !!!

1- Domiciliation

La Coopérative à Nantes, gérée par la SCIC L’Ouvre-Boîte, a accepté de domicilier gracieusement le siège social de la SCIC. François de La Grande Barge / Micromarché, qui nous a ouvert cette opportunité, réceptionnera le courrier et fera part aux bâtisseurs du quotidien concernés d’une photo des courriers reçus.

2- Statuts et manuel de fonctionnement

Nous vous avons donc soumis pour première lecture et commentaire le projet de statuts de la SCIC dans ce post.
Nous sommes en train de travailler avec Rachel et finirons courant juillet la rédaction d’une première version du manuel de fonctionnement (= règlement intérieur). Ce règlement ne sera pas annexé aux statuts, mais il nous semble important de vous le partager avant l’AG de création pour nous assurer que les grandes lignes sont bien partagées. Ce règlement pourra évoluer de manière agile au fur et à mesure de la vie de la coopérative (plus agile que les statuts).

3- Contribution de l’association au capital de la SCIC

Nous allons proposer un apport de 20K€ de l’asso au capital initial de la SCIC. Pour cela nous avons commencé à clarifier les relations entre l’asso et la SCIC via une convention de partenariat que nous adopterons ultérieurement, après la création de la SCIC. Nous vous proposons de prendre connaissance de la version de travail de cette convention (en cours de relecture par Finacoop), et de la commenter si nécessaire dans ce post. Nous vous demandons aussi dans ce post de valider par consentement l’achat de parts sociales de l’asso dans la SCIC.

4- Election des premiers président.e et directeur.trice général.e

Nous sommes bloqués pour l’ouverture du compte en banque de la SCIC car la banque nous demande soit que les noms des premiers mandataires figurent dans les projets de statuts, soit un PV d’AG avec le nom des premiers mandataires élus. Nous vous proposons donc dans le post suivant de désigner de premiers mandataires pour les premiers mois de la SCIC dans les projets de statuts, et de prévoir le lancement d’un processus plus “ouvert” (avec candidatures, etc.) dans les 6 mois suivant la création. Ceci pour nous permettre d’avancer dans les formalités pendant que nous construisons pas à pas la vie démocratique du projet.

Ces premiers mandataires officiels auront le pouvoir d’effectuer les démarches administratives, partir à la recherche de fonds, etc.

5- Versement du capital initial sur un compte de dépôt.

Dès que nous aurons obtenu le consentement des cofondateurs sur la désignation des premiers mandataires et leur ajout aux projets de statuts, Rachel ouvrira un compte de dépôt à La Banque Postale, début juillet donc si tout se passe bien. Vous pourrez alors effectuer les virements correspondant aux montants promis sur le projet de statuts !
Merci à ceux qui ne l’ont pas encore faire d’envoyer les éléments demandés par Rachel pour l’ouverture du compte en banque !

6- Organisation de l’AG !

Nous vous proposons pour l’AG de création de caler un temps sur la première quinzaine de septembre. Pourquoi ? Car cela laissera quelques semaines après l’ouverture du compte en banque début juillet pour que tout le monde verse les fonds.
Et puis… pour ceux qui ne sont pas au courant je pars en congé maternité mi-septembre et j’aimerais vraiment qu’on ait créé la SCIC avant !!! Je resterai dans les parages, mais Rachel sera sur le front pour quelques mois fin 2019 - début 2020.
Nous avons deux options pour l’organisation de cette AG :
* Option 1 : Soit on fait ça en présentiel, à Paris, Nantes ou Lyon, sur une journée et on en profite pour faire une session de travail, un peu comme on a fait en novembre dernier, que nous pourrons coconstruire en fonction de ce qui nous semble le plus important. Nous avions proposé de nous rassembler une fois par an, ça fera presque 1 an depuis la dernière fois !
* Option 2 : Soit on fait ça en ligne, nous proposons dans ce cas de prévoir 2h, l’idée étant surtout d’enregistrer des choses que nous aurons déjà décidé par consentement via Loomio, mais aussi de pouvoir échanger sur des points stratégiques par la même occasion. Et nous organiserons un rassemblement présentiel fin 2019 début 2020.

Merci de répondre dès que possible au framadate suivant pour caler dès maintenant la date ! Nous proposons des temps en semaine et sur le week-end, journée si possible présentiel pour vous, en ligne sinon et j’ai proposé 3 temps, matin, aprem ou début de soirée. Merci de préciser en commentaires vos contraintes en complément de vos réponses au framadate.

BRAVO ! La ligne droite jusqu’à la création de la SCIC est lancée ! On compte sur vous pour vos retours sur ces différents points, et on fait le point début juillet :-)

MB

Myriam Bouré Fri 5 Jul 2019

Le framadate a parlé ! Nous retenons donc la date du Lundi 9 septembre de 18h30 à 20h30, en ligne, pour l'AG de création de la SCIC CoopCircuits.

Nous sommes en train de voir les détails sur certains points avec Benjamin de Finacoop et vous communiquerons tout ça en temps réel. Pour ceux qui ne pouvaient pas sur ce créneau, vous pourrez voter en asynchrone via le post Loomio de l'AG de création, et si besoin on planifiera un échange en amont du temps collectif pour pouvoir remonter vos éventuelles questions et remarques.

Rachel ouvre le compte en banque dans la semaine, vous allez donc prochainement pouvoir effectuer les transferts sur le compte de dépôt en prévision de l'AG, qui doit valider et constater que tous les sociétaires initiaux ont bien libéré le capital promis.

Je vais mettre un mail en parallèle pour m'assurer que tout le monde ait bien reçu ce message, je vous inviterai à me dire par retour de mail si pas possible pour vous le lundi 9 septembre et si vous voulez qu'on cale dès maintenant un temps d'échange en amont.

Belle fin de journée !

Myriam