Loomio
Fri 4 Nov 2016

Que fait la LSC en cas de conflit dans un collectif ?

MD
Maïa Dereva Public Seen by 340

On m'a posé cette question concernant la LSC : que se passe-t-il s'il y a une scission dans un collectif informel qui aurait hébergé son site à la LSC et qu'une partie seulement du collectif souhaite effectuer un transfert de propriété ?
Je ne sais pas si nous avons une réponse à cette question mais je la documente ici.

BB

Bernard Brunet Fri 4 Nov 2016

Je dirais que c'est au collectif quoi qu'il arrive, de trouver une solution en son sein. Je vois mal comment la LSC pourrait prendre position dans un conflit interne. Mais peut-être faudrait-il rajouter ce point à ce qu'on explique aux collectifs lorsqu'ils s'adressent à nous…

MD

Maïa Dereva Fri 4 Nov 2016

Je suis d'accord que c'est aux collectifs de se dépatouiller mais autant pour une association on peut demander un délibéré de réunion signé par les représentants pour se couvrir, autant pour un collectif informel, je ne vois pas trop quel type de document pourrait faire l'affaire...

JL

Julien Lecaille Fri 4 Nov 2016

Hello

Je pense qu'on peut utiliser la notion de "droit au fork" pour avancer.

1/ le cas le plus simple : il n'y a AUCUNE ressource propriétaire dans les ressources du collectif. Pas de question à se poser, on duplique toutes les ressources existantes et on continue à l'identique la relation avec chacune des branches.

Application canonique du "droit au fork" donc, sans doute un peu idéale

2/ cas plus vraisemblable, il y a au moins une ressource propriétaire (par exemple : le nom).
a/ une des branches reconnait être la branche "forkée" et l'autre la branche "principale".
Dans ce cas la branche "forkée" a le droit à toutes les ressources non-propriétaires
La branche "principale" a le droit a toutes les ressources (propriétaires et non-propriétaires)

b/ aucune des branches ne reconnait être la branche forkée mais elles s'entendent encore suffisamment pour négocier

Dans ce cas, on leur demande d'arbitrer elle-même sur les ressources propriétaires (qui hérite de quoi), et chacune bénéficie des ressources non-propriétaires

C/ aucune des branches ne reconnait être la branche forkée et elles sont en conflit

-> Si la LSC s'estime en mesure de reconnaître objectivement que l'une est la branche "principale" et l'autre la branche "forkée" on les en informe et on applique ce cas de figure

-> Si la LSC n'est pas en mesure de le faire, évite de se prononcer sur le conflit et on ne gère plus. Les ressources non-propriétaires restant disponibles pour chacune des parties.

Morale de l'affaire : Privilégier les ressources non-propriétaires. Etablir des règles d'héritage pour les ressources propriétaires